Mentions légales
Information éditeur
Le site « www.la-membrolle-sur-choisille.fr » est édité par :
MAIRIE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Directeur de la publication :
M. Sébastien MARAIS, Maire de la Membrolle-sur-Choisille
Adresse :
MAIRIE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Place de l’Europe
B.P. 13
37390 LA MEMBROLLE-sur-CHOISILLE
Préambule
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Conception / Refonte du site
Refonte réalisée par : chargée de communication, Mairie de La Membrolle-sur-Choisille
Hébergement
Site hébergé par : o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Crédits photos
Fotolia.com, Mairie de La Membrolle-sur-Choisille
Droits d’auteur – Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site (textes, images, illustrations) est interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur.
Responsabilité
L’utilisation du site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
La Mairie de La Membrolle-sur-Choisille ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Gestion technique du site
L’éditeur se réserve le droit de :
- suspendre ou limiter l’accès au site,
- supprimer toute information perturbant le bon fonctionnement,
- suspendre le site pour mise à jour.
Liens hypertextes
Tout lien vers le site doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant les contenus accessibles via des liens externes.
Loi applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Tours, sauf disposition légale contraire.
