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Le site "www.la-membrolle-sur-choisille.fr" est édité par : 
MAIRIE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE

 

Directeur de la publication : 

M. Sébastien MARAIS, Maire de la Membrolle-sur-Choisille

 

Adresse
MAIRIE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Place de l’Europe
B.P. 13
37390 LA MEMBROLLE-sur-CHOISILLE

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40, rue de l'Aéroport 37100 TOURS - France
Tél. 02 47 87 09 40 - Fax. 02 47 87 09 41

 

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Fotolia.com, La Membrolle-sur-Choisille

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La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

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Article 2. Responsabilités

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Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Article 3. Exercice du droit d'accès

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Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

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Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Article 4. Cookies

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Article 6. Gestion du site

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